Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Centre d'Etudes Techniques Apicoles Mellifera
/
index Mellifera
Marque enregistrée - Marque en vigueur

index Mellifera
Centre d'Etudes Techniques Apicoles Mellifera

Numéro de dépôt :
4535911
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
index Mellifera de Centre d\'Etudes Techniques Apicoles Mellifera

Présentation de la marque index Mellifera

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par Centre d'Etudes Techniques Apicoles Mellifera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « index Mellifera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est Centre d'Etudes Techniques Apicoles Mellifera domicilié(e) 1 place de la Mairie - 91470 - LES MOLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BOYARD domicilié(e) 190 Chemin Vert - 91640 - BRIIS sous Forges - France.

La marque index Mellifera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque index Mellifera arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.


Centre d'Etudes Techniques Apicoles Mellifera - 1 place de la Mairie - 91470 - LES MOLIERES - France


Monsieur Pascal BOYARD - 190 Chemin Vert - 91640 - BRIIS sous Forges - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Recherches scientifiques ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.