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Marques déposées par Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine
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CETA d'Ille et Vilaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CETA d'Ille et Vilaine
Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine, Association

Numéro de dépôt :
4209885
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2025
CETA d\'Ille et Vilaine de Centre d\'Etudes Techniques Agricoles d\'Ille et Vilaine

Présentation de la marque CETA d'Ille et Vilaine

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CETA d'Ille et Vilaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine, Association domicilié(e) immeuble Alpha - forum de la Rocade, 40 rue du Bignon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine, Mme. NADINE HERBELIN domicilié(e) immeuble Alpha - forum de la Rocade, 40 rue du Bignon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque CETA d'Ille et Vilaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETA d'Ille et Vilaine arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine a également déposé les autres marques suivantes : CETA 35


Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine, Association - immeuble Alpha - forum de la Rocade, 40 rue du Bignon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Centre d'Etudes Techniques Agricoles d'Ille et Vilaine, Mme. NADINE HERBELIN - immeuble Alpha - forum de la Rocade, 40 rue du Bignon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Formation ;

Recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.