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Marques déposées par la société CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX
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GRILLE-RST
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRILLE-RST
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES (CERTU) ORGANISME A VOCATION NATIONALE DU MEDAD

Numéro de dépôt :
3536999
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/11/2017
GRILLE-RST de CENTRE D\'ETUDES SUR LES RESEAUX

Présentation de la marque GRILLE-RST

Déposée le 13 novembre 2007 par la société CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GRILLE-RST »

Le déposant est la société CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX domicilié(e) 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 067 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE ALLOUCHE domicilié(e) 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRILLE-RST est expirée depuis le 13 novembre 2017.

CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Hydrouti


CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES (CERTU) ORGANISME A VOCATION NATIONALE DU MEDAD - 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France - SIREN 160067021


STEPHANE ALLOUCHE - 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.