Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CEREMAP
Centre d'Etudes sur le REcyclage des MAtières Plastiques - C.E.RE.MA.P. SA

Numéro de dépôt :
3073463
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010
C CEREMAP de Centre d\'Etudes sur le REcyclage des MAtières Plastiques - C.E.RE.MA.P

Présentation de la marque C CEREMAP

Déposée le 18 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Centre d'Etudes sur le REcyclage des MAtières Plastiques - C.E.RE.MA.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CEREMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Centre d'Etudes sur le REcyclage des MAtières Plastiques - C.E.RE.MA.P domicilié(e) Ecosite de Mèze - Route des Salins - B.P. 118, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 178 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.RE.MA.P - France.

La marque C CEREMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CEREMAP est expirée depuis le 18 décembre 2010.


Centre d'Etudes sur le REcyclage des MAtières Plastiques - C.E.RE.MA.P. SA - Ecosite de Mèze - Route des Salins - B.P. 118, 34140 MEZE - France - SIREN 394178305


C.E.RE.MA.P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Matières plastiques à l'état brut. Production de polymères spéciaux pour applications techniques. Matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement, et tous produits de manutention : bacs, palettes, intercalaires, cornières Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Production de produits semi-finis et finis en matières plastiques recyclées Traitement de matériaux. Collecte, régénération, recyclage de déchets plastiques. Recherche scientifique et industrielle. Transfert de technologies. Essais de matériaux. Expertise, certification.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.