Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mémoires de la Formation
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
96622393
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque Mémoires de la Formation

Déposée le 23 avril 1996 par CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mémoires de la Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association loi de 1901, domicilié(e) dont le siège social est 297 rue de Vaugirard, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE HENRI-JEAN BARBAUD AVOCAT - France.

La marque Mémoires de la Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémoires de la Formation est expirée depuis le 23 avril 2006.

CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CESI REGION CENTRE , CESI-AQUITAINE , GROUPE CESI , CYBELE , ARCADRE , RECONCEVOIR , EI.CESI , CESI-NORD , LANCEUR , TUTEUR FORM


CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association loi de 1901 - dont le siège social est 297 rue de Vaugirard, 75015 Paris - France


MAITRE HENRI-JEAN BARBAUD AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Bandes magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques compacts magnétiques, optiques, optiques compacts, disquettes souples, supports de données magnétiques et optiques, appareils pour le traitement de l'information; livres, manuel, revues; publication et prêts de livres, location d'enregistrements, sonores et de bandes vidéo, publication de textes (autres que publicitaires)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.