CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association EL MAYAN Aline
Numéro de dépôt :
95556754
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2015
Présentation de la marque GROUPE CESI
Déposée le 6 février 1995 par CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association et EL MAYAN Aline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPE CESI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Les déposants sont CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association domicilié(e) 297, rue de Vaugirard,75015 PARIS (dossier no 2288824) - 75015 - France et EL MAYAN Aline domicilié(e) 73, rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2288824) - 75006 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri-Jean BARBAUD Avocat à la Cour domicilié(e) 9, place Saint Augustin,75008 PARIS (dossier no 2288824) - 75008 - France.
La marque GROUPE CESI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association - 297, rue de Vaugirard,75015 PARIS (dossier no 2288824) - 75015 - France
EL MAYAN Aline - 73, rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2288824) - 75006 - France
Maître Henri-Jean BARBAUD Avocat à la Cour - 9, place Saint Augustin,75008 PARIS (dossier no 2288824) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288824 - Publication au BOPI 2005-05-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Lettres d'acier (caractères d'imprimerie) - rubans ou bandes adhésives (pour la papeterie ou le ménage), affiches et porte affiches en papier ou en carton, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants, blocs papeterie, boite en carton ou en papier, brochures, articles de bureau, (à l'exception des meubles), buvards, caractères, carnets, cartes, cartons, catalogues, chemises pour documents, coffrets pour papeterie, décalcomanies, drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, éphémérides, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), papier à lettres, livres, marques pour livres, manuels, revues. Programmes d'ordinateur, bandes vidéo. Organisation de colloques, concours, conférences, congrès, enseignement par correspondance, éducation, information en matière d'éducation, enregistrements sonores, enseignement, instruction, publication de livres, organisation d'exposition à but culturel et éducatif, organisation et conduite de séminaires, publication de textes autres que textes publicitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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