ASSOCIATION CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES
Numéro de dépôt :
1298157
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1995
Présentation de la marque CESI-MEDITERRANEE
Déposée le 5 février 1985 par l'association loi 1901 CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CESI-MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES domicilié(e) 21, rue des Plantes, 75014 PARIS Loi de 1901. Mademoiselle Aline ELMAYAN née le 12 Octobre 1930 à PARIS Editeur demeurant, 44, rue Verneuil à 75007 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Henri Jean BARBAUD. - France.
La marque CESI-MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES - 21, rue des Plantes, 75014 PARIS Loi de 1901. Mademoiselle Aline ELMAYAN née le 12 Octobre 1930 à PARIS Editeur demeurant, 44, rue Verneuil à 75007 PARIS. - France
Maitre Henri Jean BARBAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, éducation et divertissements, enseignement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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