Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGRINOT
Numéro de dépôt :
1495233
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
01/03/1998
Présentation de la marque AGRINOT
Déposée le 1 mars 1988 par l'association loi 1901 CENTRE D'ETUDES RURALES DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « AGRINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AGRINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRINOT est expirée depuis le 1 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15