Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFAM CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT
CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT - CEFAM Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98719639
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2008

Présentation de la marque CEFAM CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT

Déposée le 20 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT - CEFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEFAM CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT - CEFAM domicilié(e) 107, rue de Marseille, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FOURNOLS ET ASSOCIES - France.

La marque CEFAM CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFAM CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT est expirée depuis le 20 février 2008.

CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT - CEFAM a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT


CENTRE D'ETUDES FRANCO-AMERICAIN DE MANAGEMENT - CEFAM Société à Responsabilité Limitée - 107, rue de Marseille, 69007 LYON - France


SCP FOURNOLS ET ASSOCIES - France


- Publication au BOPI

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 24 novembre 2005 - Concession de licence n°422945 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 24 novembre 2005 - Résiliation de licence n°422939 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 11 mai 1998 - Concession de licence n°254123 - Publication au BOPI 1998-05-11

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Service d'enseignement.