Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECITEMPS
CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES METHODOLOGIQUES

Numéro de dépôt :
1442464
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque DECITEMPS

Déposée le 30 décembre 1987 par la société CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES METHODOLOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECITEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES METHODOLOGIQUES domicilié(e) 12, rue de Buffon, 76000 ROUEN (dossier no 2100867) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 834 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2100867) - France.

La marque DECITEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECITEMPS est expirée depuis le 30 décembre 2007.

CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES METHODOLOGIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PRAXIEL , DIENESIS , QUEST'IN , EDUCATRANS , 2ECi EQUIVALENT ECONOMIQUE DE CREATION ET D'INVENTION


CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES METHODOLOGIQUES - 12, rue de Buffon, 76000 ROUEN (dossier no 2100867) - France - SIREN 377834924


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2100867) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1997 n°2100867 - Publication au BOPI 1997-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 17 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58521 - Publication au BOPI 1991-12-17

Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50916 - Publication au BOPI 1991-01-25

Appareils d'enseignement, cassettes, bandes magnétiques, logiciels et tous programmes d'ordinateurs enregistrés.Livres, revues, journaux, matériels d'instruction et d'enseignement, produits de l'imprimerie.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment pour l'organisation du temps et du travail, conseils, informations et renseignements d'affaires.Services d'éducation et de formation, institution d'enseignement, organisation de concours en matière d'éducation, services d'édition de journaux, de livres et de revues. Services de programmation pour ordinateurs, établissement et création de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.