CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON MANUFACTURE - CERIB, Centre Technique Industriel, Loi du 22 juillet 1948
Numéro de dépôt :
4134533
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
Présentation de la marque AQUAVITYS
Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON MANUFACTURE - CERIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUAVITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON MANUFACTURE - CERIB, Centre Technique Industriel, Loi du 22 juillet 1948 domicilié(e) 1 rue des Longs Réages - 28230 - Epernon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AQUAVITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON MANUFACTURE - CERIB, Centre Technique Industriel, Loi du 22 juillet 1948 - 1 rue des Longs Réages - 28230 - Epernon - France
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, électriques et électroniques (compris dans cette classe), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information, matériel (hardware) et logiciels (software) d'ordinateur ainsi qu'appareils et instruments périphériques destinés à l'industrie du béton et de l'énergie ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; publications électroniques téléchargeables ;
Installations et appareils de conditionnement d'air ; installations de panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; réflecteurs solaires ; capteurs solaires ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; pompes à chaleur ; chaudières de chauffage ; installations et appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique à savoir appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, appareils de ventilation, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), registres de tirage (chauffage), régulateurs de tirage (chauffage) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; ingénierie ; étude de projets techniques pour les industriels du béton et dans le domaine de l'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services techniques de certification (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; services de normalisation (standardisation technique), à savoir élaboration (conception) de normes techniques ; services d'inspection, de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards et de normes ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre son personnel, ses produits, ses matériaux, ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; conseils techniques et assistance technique dans le domaine de l'industrie du béton et dans le domaine de l'énergie ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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