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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS
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MINI MOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI MOTE
CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS, CEREL, (société anonyme), Bureaux Ibis, SPHERE Autoroute A6, CE 1406, 91000 EVRY.

Numéro de dépôt :
1271112
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1994
MINI MOTE de CENTRE D\'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L\'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS

Présentation de la marque MINI MOTE

Déposée le 3 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI MOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque MINI MOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI MOTE est expirée depuis le 3 mai 1994.

CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : GRILL MOTE , MINI MOTE , MINI MOTE


CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS, CEREL, (société anonyme), Bureaux Ibis, SPHERE Autoroute A6, CE 1406, 91000 EVRY. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Motels.