Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMERA MEDICALE
CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION HOMEOPATHIQUES - C.E.D.H. SARL

Numéro de dépôt :
93495761
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque CAMERA MEDICALE

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION HOMEOPATHIQUES - C.E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMERA MEDICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION HOMEOPATHIQUES - C.E.D.H domicilié(e) 63 rue de Dunkerque, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 726 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane RAJON-MERG BOIRON - France.

La marque CAMERA MEDICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMERA MEDICALE est expirée depuis le 3 décembre 2003.


CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION HOMEOPATHIQUES - C.E.D.H. SARL - 63 rue de Dunkerque, 75009 PARIS - France - SIREN 347726465


Christiane RAJON-MERG BOIRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment dans le domaine de la santé; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Education; formation; production de spectacles, de films; éditions de livres, revues, prêts de livres, notamment dans le domaine de la santé

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.