Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884
Numéro de dépôt :
3761818
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2020
Présentation de la marque SUCRE DE BRONZE
Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUCRE DE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS domicilié(e) 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 668 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SUCRE DE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884 - 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 784668816
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698424 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-13
Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Publicité, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, rédaction et publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. ;
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, agences de presse, agences d'informations (nouvelles), services de messagerie électronique. ;
Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours et de compétitions (éducation ou divertissement), rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires), micro-édition. ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants.
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