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Marques déposées par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS
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SUCRE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE D'OR
Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884

Numéro de dépôt :
3761809
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2020
SUCRE D\'OR de Centre d\'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS

Présentation de la marque SUCRE D'OR

Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUCRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS domicilié(e) 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 668 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SUCRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE D'OR est expirée depuis le 24 août 2020.

Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS a également déposé les autres marques suivantes : A table pour ma santé! , GRAIN de SUCRE , ELPAS , L ODYSSEE VEGETALE , La Boite à Sucre , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU DESSERT , SUCRE DE BRONZE , LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ , QUALITE SUCRE , L'Atelier du Sucre


Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884 - 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 784668816


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698424 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, agences de presse, agences d'informations (nouvelles), services de messagerie électronique. ;

Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours et de compétitions (éducation ou divertissement), rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires), micro-édition. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants.