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Marques déposées par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS
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PETITS SECRETS SUCRÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS SECRETS SUCRÉS
Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884

Numéro de dépôt :
3771467
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2020
PETITS SECRETS SUCRÉS de Centre d\'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS

Présentation de la marque PETITS SECRETS SUCRÉS

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITS SECRETS SUCRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS domicilié(e) 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 668 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PETITS SECRETS SUCRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS SECRETS SUCRÉS est expirée depuis le 4 octobre 2020.

Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS a également déposé les autres marques suivantes : A table pour ma santé! , GRAIN de SUCRE , ELPAS , L ODYSSEE VEGETALE , La Boite à Sucre , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU DESSERT , SUCRE DE BRONZE , LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ , QUALITE SUCRE , L'Atelier du Sucre


Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (CEDUS), Association professionnelle régie par la loi de 1884 - 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 784668816


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698424 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées). ;

Publicité, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, rédaction et publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique, services de transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. ;

Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisés ; production de films, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de photographie ; organisation de concours et de compétitions (éducation ou divertissement), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires) ; services d'édition et de publication en ligne de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, d'ateliers de formation.