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Marques déposées par CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE
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PAS PRIVE DE DESSERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAS PRIVE DE DESSERT
CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE

Numéro de dépôt :
4400872
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
PAS PRIVE DE DESSERT de CENTRE D\'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE

Présentation de la marque PAS PRIVE DE DESSERT

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAS PRIVE DE DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE domicilié(e) 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PAS PRIVE DE DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS PRIVE DE DESSERT arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : A table pour ma santé! , GRAIN de SUCRE , ELPAS , L ODYSSEE VEGETALE , La Boite à Sucre , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU DESSERT , SUCRE DE BRONZE , LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ , QUALITE SUCRE , L'Atelier du Sucre


CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE - 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France


CASALONGA & ASSOCIÉS, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; rédaction et publication de textes publicitaires; location d’espaces publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; relations publiques; production de films publicitaires ;

Télécommunications; émissions radiophoniques et télévisées; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; agences de presse; agences d'informations (nouvelles); services de messagerie électronique; services de transmission de messages; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d’accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de téléconférences; services de visioconférence; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education, formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissements radiophoniques et télévisés; production de films autres que films publicitaires, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de photographie; organisation de concours et de compétitions (éducation ou divertissement), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; organisation de loteries; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication en ligne de livres et de textes (autres que textes publicitaires); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à buts culturels ou éducatifs; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, d'ateliers de formation; informations en matière de divertissement; informations en matière d’éducation ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers; réservation de logements temporaires; services de crèches d'enfants; services de garderies d'enfants.