CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle Loi 1884
Numéro de dépôt :
3371974
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
Présentation de la marque MA SANTE A SES RECETTES
Déposée le 25 juillet 2005 par CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle Loi 1884
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA SANTE A SES RECETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle Loi 1884 domicilié(e) 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude RISAC CEDUS domicilié(e) 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque MA SANTE A SES RECETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle Loi 1884 - 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France
Monsieur Claude RISAC CEDUS - 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Publicité ; publication de textes publicitaires, courrier publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Education, notamment à la nutrition, à la cuisine et à l'alimentation ; formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques (nutrition, cuisine et alimentation notamment).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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