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Marques déposées par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre
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GRAIN de SUCRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN de SUCRE
Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre, Association professionnelle régie par la loi de 1884

Numéro de dépôt :
3177737
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
GRAIN de SUCRE de Centre d\'Etudes et de Documentation du Sucre

Présentation de la marque GRAIN de SUCRE

Déposée le 1 août 2002 par la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN de SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre domicilié(e) 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 668 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAIN de SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN de SUCRE est expirée depuis le 1 août 2022.

Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre a également déposé les autres marques suivantes : A table pour ma santé! , ELPAS , L ODYSSEE VEGETALE , La Boite à Sucre , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU DESSERT , SUCRE DE BRONZE , LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ , QUALITE SUCRE , L'Atelier du Sucre , PETITS SECRETS SUCRÉS


Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre, Association professionnelle régie par la loi de 1884 - 23 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 784668816


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505986 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698424 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766544 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro-édition. Publication de périodiques en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.