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Marques déposées par CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle loi 1884
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ELPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELPAS
CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle loi 1884

Numéro de dépôt :
3277839
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
ELPAS de CENTRE D\'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle loi 1884

Présentation de la marque ELPAS

Déposée le 5 mars 2004 par CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle loi 1884 domicilié(e) 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude RISAC CEDUS domicilié(e) 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ELPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELPAS est expirée depuis le 5 mars 2014.

CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : A table pour ma santé! , GRAIN de SUCRE , L ODYSSEE VEGETALE , La Boite à Sucre , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU DESSERT , SUCRE DE BRONZE , LE SUCRE, NATURELLEMENT SUCRÉ , QUALITE SUCRE , L'Atelier du Sucre , PETITS SECRETS SUCRÉS


CENTRE D'ETUDES ET DE DOCUMENTATION DU SUCRE – CEDUS Association professionnelle loi 1884 - 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur Claude RISAC CEDUS - 30, rue de Lübeck,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Publicité ; publication de textes publicitaires courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Education, notamment à la nutrition, à la diététique et à l'alimentation ; formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques (nutrition et alimentation). Recherches scientifiques à but médical.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.