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Marques déposées par Centre d'Etudes des Systèmes d'Information des Administrations (établissement public national à caractère administratif
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MUSCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCADE
Centre d'Etudes des Systèmes d'Information des Administrations (établissement public national à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
1210649
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1992

Présentation de la marque MUSCADE

Déposée le 26 août 1982 par Centre d'Etudes des Systèmes d'Information des Administrations (établissement public national à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre d'Etudes des Systèmes d'Information des Administrations (établissement public national à caractère administratif) domicilié(e) 343, boulevard Romain Rolland, 13009 MARSEILLE. - France.

La marque MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42


Centre d'Etudes des Systèmes d'Information des Administrations (établissement public national à caractère administratif) - 343, boulevard Romain Rolland, 13009 MARSEILLE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°46822 - Publication au BOPI 1983-01

Guide méthodologique et services rendus dans le domaine de l'informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.