Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERP CENTRE D' ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE
CENTRE D'ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE - C.E.R.P. (SARL)

Numéro de dépôt :
1737377
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
06/08/1996
CERP CENTRE D\' ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE de CENTRE D\'ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE - C.E.R.P

Présentation de la marque CERP CENTRE D' ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE

Déposée le 6 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE - C.E.R.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CERP CENTRE D' ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE D'ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE - C.E.R.P domicilié(e) 43 Avenue Jean Médecin, 06000 NICE - France.

La marque CERP CENTRE D' ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERP CENTRE D' ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE est expirée depuis le 6 août 1996.


CENTRE D'ETUDES DE RETRAITES ET DE PREVOYANCE - C.E.R.P. (SARL) - 43 Avenue Jean Médecin, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Assurances retraites et prévoyance, et services s'y rapportant