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Marques déposées par Centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) Association
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LE BANQUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BANQUET
Centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) Association

Numéro de dépôt :
97701805
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2017

Présentation de la marque LE BANQUET

Déposée le 27 octobre 1997 par Centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BANQUET »

Le déposant est Centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) Association domicilié(e) 76 rue de Sèvres,75007 PARIS (dossier no 2353718) - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) domicilié(e) 76 rue de Sèvres,75007 PARIS (dossier no 2353718) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BANQUET est expirée depuis le 27 octobre 2017.


Centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) Association - 76 rue de Sèvres,75007 PARIS (dossier no 2353718) - 75007 - France


Centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) - 76 rue de Sèvres,75007 PARIS (dossier no 2353718) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353718 - Publication au BOPI 2007-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Revue, publications. Edition de livres, de revues Organisation et conduite de colloques, confèrences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.