Marque expirée - Marque en non vigueur

Steam Vein Rclerosis
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE MEDICALE D'ARCHAMPS, Société Anonyme, Centre d'Affaires International

Numéro de dépôt :
3641245
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/04/2019
Steam Vein Rclerosis de CENTRE D\'ETUDE ET DE RECHERCHE MEDICALE D\'ARCHAMPS

Présentation de la marque Steam Vein Rclerosis

Déposée le 2 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE MEDICALE D'ARCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Steam Vein Rclerosis »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE MEDICALE D'ARCHAMPS domicilié(e) Bâtiment Actipro - 74160 - ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 146 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Steam Vein Rclerosis est expirée depuis le 2 avril 2019.


CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE MEDICALE D'ARCHAMPS, Société Anonyme, Centre d'Affaires International - Bâtiment Actipro - 74160 - ARCHAMPS - France - SIREN 439146648


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559919 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13

Dispositifs médicaux destinés à l'injection de vapeur d'eau dans les veines et vaisseaux sanguins humains ou animaux ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, vétérinaires ; cathéthers.

Formation ; formation à l'utilisation des dispositifs médicaux.

Recherche scientifique à but médical.

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique.