Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CELVA
CENTRE D'ELABORATION DES VIANDES en abréviation CELVIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1634466
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
14/12/2000
C CELVA de CENTRE D\'ELABORATION DES VIANDES en abréviation CELVIA

Présentation de la marque C CELVA

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ELABORATION DES VIANDES en abréviation CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « C CELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ELABORATION DES VIANDES en abréviation CELVIA domicilié(e) Zone Industrielle de St-Jean, 56660 SAINT-JEAN-BREVELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CORF Henri - France.

La marque C CELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CELVA est expirée depuis le 14 décembre 2000.

CENTRE D'ELABORATION DES VIANDES en abréviation CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : KERJEAN


CENTRE D'ELABORATION DES VIANDES en abréviation CELVIA (S.A.) - Zone Industrielle de St-Jean, 56660 SAINT-JEAN-BREVELAY - France


LE CORF Henri - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Viande, volaille et gibier, extraits de viande