Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"RICOCHETS" ARTS POUR LES ENFANTS DE MARNE-LA-VALLEE - VAL-MAUBUEE
CENTRE D'ART ET DE CULTURE DE MARNE-LA-VALLEE - "LA FERME DU BUISSON" Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
93484560
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque "RICOCHETS" ARTS POUR LES ENFANTS DE MARNE-LA-VALLEE - VAL-MAUBUEE

Déposée le 20 septembre 1993 par l'association loi 1901 CENTRE D'ART ET DE CULTURE DE MARNE-LA-VALLEE - "LA FERME DU BUISSON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "RICOCHETS" ARTS POUR LES ENFANTS DE MARNE-LA-VALLEE - VAL-MAUBUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'ART ET DE CULTURE DE MARNE-LA-VALLEE - "LA FERME DU BUISSON" domicilié(e) Siège: Allée de la Ferme, 77437 NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 82 6 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'Art et de Culture de Marne-la-Vallée "La Ferme du Buisson" - France.

La marque "RICOCHETS" ARTS POUR LES ENFANTS DE MARNE-LA-VALLEE - VAL-MAUBUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "RICOCHETS" ARTS POUR LES ENFANTS DE MARNE-LA-VALLEE - VAL-MAUBUEE est expirée depuis le 20 septembre 2003.


CENTRE D'ART ET DE CULTURE DE MARNE-LA-VALLEE - "LA FERME DU BUISSON" Association Loi 1901 - Siège: Allée de la Ferme, 77437 NOISIEL - France - SIREN 318 826 8


Centre d'Art et de Culture de Marne-la-Vallée "La Ferme du Buisson" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Manifestation culturelle - Organisation de spectacles pluridisciplinaire - Production de spectacles pluridisciplinaire - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences - Organisation d'expositions - Affiches, adhésifs (matières collantes) - Epinglettes (non en métaux précieux) - Textiles (non compris dans d'autres classes) - Jeux, jouets - Edition de livres et de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.