Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD
CENTRE D'ARCHIVES DU NORD

Numéro de dépôt :
97700431
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD

Déposée le 17 octobre 1997 par la société CENTRE D'ARCHIVES DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD »

Le déposant est la société CENTRE D'ARCHIVES DU NORD domicilié(e) 15 Quai de la Citadelle, 59140 DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 456 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEWULF Paul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CENTRE D'ARCHIVES DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD


CENTRE D'ARCHIVES DU NORD - 15 Quai de la Citadelle, 59140 DUNKERQUE - France - SIREN 383456696


Monsieur DEWULF Paul - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°310967 - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 2000-11-07

*SCAN-Tradition Tri-Classement-Inventaire informatique *SCAN-Gard Prise en charge-Transport-Gardiennage- Conservation *SCAN-Dest Prise en charge-Transport-Destruction *SCAN-Et Etude documentaire préalable au service G.E.I.D.E. (Gestion Electronique de l'Informatique et des Documents Existants) *SCAN-Fich Reprise de fichiers d'impression, organisation d'un système de recherche documentaire et fourniture d'un cédérom (CD-ROM) *SCAN-Image Numérisation des documents papier, organisation d'un système de recherche documentaire et fourniture d'un cédérom (CD-ROM) *SCAN-Text Numérisation des documents papier, reconnaissance optique des caractères, fourniture des fichiers obtenus sous tous formats (Txt, Doc...), organisation d'un système de recherche documentaire interrogeable en texte intégral et fourniture d'un cédérom (CD-ROM) *SCAN-Doss Numérisation des dossiers de travail, organisation d'un système de recherche documentaire et foumiture d'un cédérom (CD-ROM) *SCAN-Plus Association de plusieurs services SCAN

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.