CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD
Présentation de la marque CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD
Déposée le 7 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ARCHIVES DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE D'ARCHIVES DU NORD NORD ARCHIVES ARCHIVES DU NORD est expirée depuis le 7 octobre 2006.
CENTRE D'ARCHIVES DU NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46