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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE D'ANIMATION CULTURELLE
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VAISON DANSES FESTIVAL INTERNATIONAL DE DANSE/VAISON-LA-ROMAINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAISON DANSES FESTIVAL INTERNATIONAL DE DANSE/VAISON-LA-ROMAINE
CENTRE D'ANIMATION CULTURELLE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4352951
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VAISON DANSES FESTIVAL INTERNATIONAL DE DANSE/VAISON-LA-ROMAINE de CENTRE D\'ANIMATION CULTURELLE

Présentation de la marque VAISON DANSES FESTIVAL INTERNATIONAL DE DANSE/VAISON-LA-ROMAINE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par l'association loi 1901 CENTRE D'ANIMATION CULTURELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAISON DANSES FESTIVAL INTERNATIONAL DE DANSE/VAISON-LA-ROMAINE »

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'ANIMATION CULTURELLE domicilié(e) COURS TAULIGNAN, BP60 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 132 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'ANIMATION CULTURELLE, M. Jacques BORSARELLI domicilié(e) COURS TAULIGNAN, BP60 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CENTRE D'ANIMATION CULTURELLE, ASSOCIATION LOI 1901 - COURS TAULIGNAN, BP60 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 379132236


CENTRE D'ANIMATION CULTURELLE, M. Jacques BORSARELLI - COURS TAULIGNAN, BP60 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 13 avril 2018 - Rejet total n°721266 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .