Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESPACES
Numéro de dépôt :
1230819
Date de dépôt :
25/05/1982
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
25/05/1992
Présentation de la marque ESPACES
Déposée le 25 mai 1982 par l'association loi 1901 Centre d'Animation Culturelle de la Côte d'Opale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES est expirée depuis le 25 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32