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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL
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JOUCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUCAT
CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1392095
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
23/10/1995

Présentation de la marque JOUCAT

Déposée le 23 octobre 1985 par l'association loi 1901 CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « JOUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL domicilié(e) 80c, rue de Saint Quentin, 57158 MONTIGNY LES METZ. - France.

La marque JOUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUCAT est expirée depuis le 23 octobre 1995.

CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-LEBRE , CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS , CAT FISH , IDA COMMUNICATION , CORDES A L'ARC , LOU GAL


CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (Association loi 1901) - 80c, rue de Saint Quentin, 57158 MONTIGNY LES METZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Jouets en peluche synthétique avec ou non incorporation d'éléments tissés ou intissés bourrés en fibres synthétiques.