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Marques déposées par Centre d'Aide par le Travail
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CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS
Centre d'Aide par le Travail, "LES ATELIERS SAINT JOSEPH", 7 et 9, Impasse Grateloup, 33800 BORDEAUX. Association à but non lucratif régie par la loi de 1901 adhérente au G.I.E. des C.A.T. d'Aquitaine

Numéro de dépôt :
1319331
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1995
CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS de Centre d\'Aide par le Travail

Présentation de la marque CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS

Déposée le 7 mars 1985 par Centre d'Aide par le Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre d'Aide par le Travail, "LES ATELIERS SAINT JOSEPH", 7 et 9, Impasse Grateloup, 33800 BORDEAUX. Association à but non lucratif régie par la loi de 1901 adhérente au G.I.E. des C.A.T. d'Aquitaine - France.

La marque CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS est expirée depuis le 7 mars 1995.

Centre d'Aide par le Travail a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-LEBRE , CAT FISH , IDA COMMUNICATION , CORDES A L'ARC , JOUCAT , LOU GAL


Centre d'Aide par le Travail, "LES ATELIERS SAINT JOSEPH", 7 et 9, Impasse Grateloup, 33800 BORDEAUX. Association à but non lucratif régie par la loi de 1901 adhérente au G.I.E. des C.A.T. d'Aquitaine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

CONFITURES.