Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAT FISH
CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL

Numéro de dépôt :
3306045
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAT FISH de CENTRE D\'AIDE PAR LE TRAVAIL

Présentation de la marque CAT FISH

Déposée le 23 juillet 2004 par la société CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT FISH »

Le déposant est la société CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL domicilié(e) 7 bis rue des Champs Pacaud,58000 NEVERS - 58000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 620 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.T. domicilié(e) 7 Bis, Rue des Champs Pacaud, BP 615,58006 NEVERS Cedex - 58006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28 28

CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-LEBRE , CONFITURES EXTRA COMME AUTREFOIS , IDA COMMUNICATION , CORDES A L'ARC , JOUCAT , LOU GAL


CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL - 7 bis rue des Champs Pacaud,58000 NEVERS - 58000 - France - SIREN 775620164


C.A.T. - 7 Bis, Rue des Champs Pacaud, BP 615,58006 NEVERS Cedex - 58006 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407335 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Destinés à identifier les produits et articles pour la pêche qui sont réalisés dans nos ateliers.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].