Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Centre d'Aide par le Travail “ Ateliers ABréens 
/
COQUI'Paille
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQUI'Paille
Centre d'Aide par le Travail “ Ateliers ABréens ”, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3224357
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
09/05/2023

Présentation de la marque COQUI'Paille

Déposée le 9 mai 2003 par l'association loi 1901 Centre d'Aide par le Travail “ Ateliers ABréens  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « COQUI'Paille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre d'Aide par le Travail “ Ateliers ABréens  domicilié(e) 2 allée de Tréhornec - 56003 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'Aide par le Travail “ Ateliers ABréens ”, établissement géré par l'A.D.A.P.E.I. du Morbihan, Association loi 1901 domicilié(e) 2 allée de Tréhornec - 56003 - VANNES cédex - France.

La marque COQUI'Paille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COQUI'Paille est expirée depuis le 9 mai 2023.


Centre d'Aide par le Travail “ Ateliers ABréens ”, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 allée de Tréhornec - 56003 - VANNES CEDEX - France - SIREN 775617673


Centre d'Aide par le Travail “ Ateliers ABréens ”, établissement géré par l'A.D.A.P.E.I. du Morbihan, Association loi 1901 - 2 allée de Tréhornec - 56003 - VANNES cédex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522069 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Engrais pour les terres. Produits agricoles et horticoles, ni préparés, ni transformés. Gazon naturel, arbustes, plantes, plants, bois bruts, paillage de coquillages broyés. Services d'agriculture d'horticulture et de sylviculture. Services de jardinier-paysagiste.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.