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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL AEIM
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AEIM PULVERISATION ATELIERS DE HEILLECOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEIM PULVERISATION ATELIERS DE HEILLECOURT
CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL AEIM (Association de loi 1901)

Numéro de dépôt :
1684855
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/07/2001
AEIM PULVERISATION ATELIERS DE HEILLECOURT de CENTRE D\'AIDE PAR LE TRAVAIL AEIM

Présentation de la marque AEIM PULVERISATION ATELIERS DE HEILLECOURT

Déposée le 30 juillet 1991 par l'association loi 1901 CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL AEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « AEIM PULVERISATION ATELIERS DE HEILLECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL AEIM domicilié(e) avenue des Erables, 54182 HEILLECOURT CEDEX - France.

La marque AEIM PULVERISATION ATELIERS DE HEILLECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEIM PULVERISATION ATELIERS DE HEILLECOURT est expirée depuis le 30 juillet 2001.


CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL AEIM (Association de loi 1901) - avenue des Erables, 54182 HEILLECOURT CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Machine de pulvérisation, brouette, véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.