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Marques déposées par Centre d'Action Laïque – Régionale du Brabant wallon
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Philo dell'arte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Philo dell'arte
Centre d'Action Laïque – Régionale du Brabant wallon, Association sans but lucratif belge

Numéro de dépôt :
4060845
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2024
Philo dell\'arte de Centre d\'Action Laïque – Régionale du Brabant wallon

Présentation de la marque Philo dell'arte

Déposée le 15 janvier 2014 par Centre d'Action Laïque – Régionale du Brabant wallon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Philo dell'arte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est Centre d'Action Laïque – Régionale du Brabant wallon, Association sans but lucratif belge domicilié(e) 33 Rue Lambert Fortune - 1300 - WAVRE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Philo dell'arte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Philo dell'arte est expirée depuis le 15 janvier 2024.


Centre d'Action Laïque – Régionale du Brabant wallon, Association sans but lucratif belge - 33 Rue Lambert Fortune - 1300 - WAVRE - Belgique


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Publications électroniques téléchargeables ; support de données optiques et magnétiques ;

Produits de l'imprimerie ; publications et revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Jeux, jouets ;

Education ; formation ; divertissement ; services de jeux ; activités culturelles.