Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Centre d'Accueil EURD
/
Le Semeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Semeur
Centre d'Accueil EURD Association régie par les Lois du 1er JUILLET 1901 et du 9 Décembre 1905

Numéro de dépôt :
3243227
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2013
Le Semeur de Centre d\'Accueil EURD

Présentation de la marque Le Semeur

Déposée le 29 août 2003 par l'association loi 1901 Centre d'Accueil EURD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Semeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre d'Accueil EURD domicilié(e) 13, Boulevard de Strasbourg,75010 Paris - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre d'Accueil EURD domicilié(e) 13, Boulevard de Strasbourg,75010 Paris - 75010 - France.

La marque Le Semeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Semeur est expirée depuis le 29 août 2013.

Centre d'Accueil EURD a également déposé les autres marques suivantes : EURD Centre d'Accueil


Centre d'Accueil EURD Association régie par les Lois du 1er JUILLET 1901 et du 9 Décembre 1905 - 13, Boulevard de Strasbourg,75010 Paris - 75010 - France


Centre d'Accueil EURD - 13, Boulevard de Strasbourg,75010 Paris - 75010 - France


Inscription le 29 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450947 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés.Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; chaussettes ; chaussons. Publication de livres.Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.