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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre Culturel Intrenational RACHI
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RACHI TROYES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RACHI TROYES
Centre Culturel Intrenational RACHI, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4139076
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2024
RACHI TROYES de Centre Culturel Intrenational RACHI

Présentation de la marque RACHI TROYES

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par l'association loi 1901 Centre Culturel Intrenational RACHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RACHI TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Culturel Intrenational RACHI domicilié(e) 5 rue Brunneval - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Culturel International RACHI, M. Charles AIDAN domicilié(e) 5 Rue Brunneval - 10000 - TROYES - France.

La marque RACHI TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHI TROYES arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.


Centre Culturel Intrenational RACHI, Association loi 1901 - 5 rue Brunneval - 10000 - TROYES - France


Centre Culturel International RACHI, M. Charles AIDAN - 5 Rue Brunneval - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Clichés.