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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre Culturel Abbaye de Daoulas
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ABBAYE DAOULAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABBAYE DAOULAS
Centre Culturel Abbaye de Daoulas, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99781700
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque ABBAYE DAOULAS

Déposée le 12 mars 1999 par l'association loi 1901 Centre Culturel Abbaye de Daoulas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DAOULAS »

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Culturel Abbaye de Daoulas domicilié(e) 21, rue de l'église - 29460 - DAOULAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Centre Culturel Abbaye de Daoulas domicilié(e) 21, rue de l'église - 29460 - DAOULAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBAYE DAOULAS est expirée depuis le 12 mars 2019.


Centre Culturel Abbaye de Daoulas, Association loi 1901 - 21, rue de l'église - 29460 - DAOULAS - France


Monsieur le Président, Centre Culturel Abbaye de Daoulas - 21, rue de l'église - 29460 - DAOULAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402602 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs Jardin de plantes médicinales : production de plantes et fleurs naturelles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.