Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant
/
GRIS DE FOLIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRIS DE FOLIE
Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3449043
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
GRIS DE FOLIE de Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant

Présentation de la marque GRIS DE FOLIE

Déposée le 5 septembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIS DE FOLIE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant domicilié(e) Route de Culan,18370 CHATEAUMEILLANT - 18370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 027 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant Service Juridique domicilié(e) chez EPIS-CENTRE, 65 avenue de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS DE FOLIE est expirée depuis le 5 septembre 2016.

Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant a également déposé les autres marques suivantes : SUBLINIUM , LES MAITRES VIGNERONS DE CHATEAUMEILLANT , TRONÇAIS


Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant société coopérative agricole - Route de Culan,18370 CHATEAUMEILLANT - 18370 - France - SIREN 775027683


Centre coopératif de commercialisation des vins de Chateaumeillant Service Juridique - chez EPIS-CENTRE, 65 avenue de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Vins.