Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mix'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3331291
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/12/2014
Mix\'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE de CENTRE COMMUNAL D\'ACTION SOCIALE

Présentation de la marque Mix'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE

Déposée le 16 décembre 2004 par CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Mix'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALETODO domicilié(e) Boulevard de la Résistance et de la Déportation,49035 ANGERS - 49035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé CARRE Vice président du CCAS – Adjoint au Maire Service Animation et Vie Sociale domicilié(e) Espace Welcome, 4, place Maurice Sailland, BP 90521,49105 ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque Mix'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mix'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE est expirée depuis le 16 décembre 2014.

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE a également déposé les autres marques suivantes : DANSE EN LIGNE , "PAROLES DE ROCHELAIS" , ESPOIRS “ Le Marché des Salines ” , L'AGORA RESIDENCE


CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Collectivité Territoriale - Boulevard de la Résistance et de la Déportation,49035 ANGERS - 49035 - France


Monsieur Hervé CARRE Vice président du CCAS – Adjoint au Maire Service Animation et Vie Sociale - Espace Welcome, 4, place Maurice Sailland, BP 90521,49105 ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education : formation, divertissement – activités sportives et culturelles – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – montage de bandes vidéo – services de photographies – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de salles de spectacles – services de jeux proposés en ligne – publication électronique de livres et de périodiques en ligne –.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.