L'AGORA RESIDENCE

Centre Communal d'Action Sociale, Etablissement Public

Présentation de la marque L'AGORA RESIDENCE

Déposée le 30 juillet 2014 par la société Centre Communal d'Action Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AGORA RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la société Centre Communal d'Action Sociale domicilié(e) 9 rue Pablo Picasso - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 262 500 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Communal d'Action Sociale, Mme PEYRATOUT Fanette domicilié(e) 9 rue Pablo Picasso - 25000 - BESANCON - France.

La marque L'AGORA RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGORA RESIDENCE est expirée depuis le 30 juillet 2024.

Centre Communal d'Action Sociale a également déposé les autres marques suivantes : DANSE EN LIGNE , "PAROLES DE ROCHELAIS" , Mix'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE , ESPOIRS “ Le Marché des Salines ”