Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALETODO
/
DANSE EN LIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANSE EN LIGNE
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3361335
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/05/2015
DANSE EN LIGNE de CENTRE COMMUNAL D\'ACTION SOCIALE

Présentation de la marque DANSE EN LIGNE

Déposée le 26 mai 2005 par CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DANSE EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALETODO domicilié(e) Boulevard de la Résistance et de la Déportation,49035 ANGERS - 49035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé CARRE Vice président du CCAS – Adjoint au Maire Service Animation et vie sociale domicilié(e) Espace Welcome, 4, place Maurice Sailland, BP 90521,49105 ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque DANSE EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANSE EN LIGNE est expirée depuis le 26 mai 2015.

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE a également déposé les autres marques suivantes : "PAROLES DE ROCHELAIS" , Mix'âges Grandir et vieillir ENSEMBLE , ESPOIRS “ Le Marché des Salines ” , L'AGORA RESIDENCE


CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Collectivité Territoriale - Boulevard de la Résistance et de la Déportation,49035 ANGERS - 49035 - France


Monsieur Hervé CARRE Vice président du CCAS – Adjoint au Maire Service Animation et vie sociale - Espace Welcome, 4, place Maurice Sailland, BP 90521,49105 ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

formation, divertissement, activités sportives et culturelles – information en matière de divertissement ou d'éducation – service de loisirs – publication de livres – prêts de livres – production de films sur bandes vidéos – location d'enregistrements sonores – location de décors de spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences et congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservations de places de spectacles – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.