Marque enregistrée - Marque en vigueur

L AQUARIUM CARRE SENART
CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4331053
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2027
L AQUARIUM CARRE SENART de CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA

Présentation de la marque L AQUARIUM CARRE SENART

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2017 par CENTRE COMMERCIAL FRANCILIATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AQUARIUM CARRE SENART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est CENTRE COMMERCIAL FRANCILIATODO domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 255 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque L AQUARIUM CARRE SENART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AQUARIUM CARRE SENART arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA a également déposé les autres marques suivantes : CS carrésénart , CARRE SENART , PASS Carré Sénart , CARRESENART , CS Carrésénart , CULTIVONS NOTRE CARRÉ DE BONHEUR , CARRE SENART , CARRE SENART , CARRE SENART


CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA, Société en nom collectif - 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - Paris - France - SIREN 378255962


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 8 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696112 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; bols ; tasses ; plats ; aquariums et vivariums ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation, à savoir de préparations de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, Cédéroms, disques DVD, clé USB, porte-monnaie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art, coffrets à bijoux ou boîtes, produits de l'imprimerie, livres, magazines, articles pour reliures, photographies, papeterie, stylos, crayons, aimants magnétiques décoratifs (magnets), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), clichés, sacs en toile et tissu, cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main à dos, à roulettes, de voyages, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, animaux vivants, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition de piscines ; mise à disposition de centres équestres ; parcs d'attractions ; parcs de divertissements à thème ; exploitation de manèges ; parcs d'attractions aquatiques et océanographiques ; jardins d'attractions ; services de jardins zoologiques ; dressage d'animaux ; services de camps de vacances [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; mise à disposition de parcours de golf ; location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; location d'équipements de plongée sous-marine ; services d'artistes de spectacles ; cirques ; services de clubs de sport [mise en forme et fitness] ; cours de fitness ; cours d'aquagym ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; exploitation de salles de jeux ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; organisation de spectacles de sons et lumières ; production, organisation et représentation de spectacles mettant notamment en scène des animaux ; services d'orchestres et de parades ; information en matière de divertissement ; information en matière de récréation ; informations en matière de parcs à thème ; publication de livres, de magazines ; prêts de livres ; distribution de magazines ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines.