Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS GOURMETS
CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN

Numéro de dépôt :
4418825
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
LES PETITS GOURMETS de CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN

Présentation de la marque LES PETITS GOURMETS

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN domicilié(e) 139 Rue Desarts - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES PETITS GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS GOURMETS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : NATURIDEA , LE COMPTOIR D EROS , SOULAGEN , Confort & Santé


CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN - 139 Rue Desarts - 59100 - ROUBAIX - France


CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Plats préparés principalement à base de viande, à base d’oeufs, à base de légumes, à base de poisson, à base de fruits de mer ; viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; champignons préparés et/ou conservés, conserves de poisson, conserves de légumes, conserves de fruits, conserves de viande, conserves (pickles) ; charcuterie, saucissons ; potages ; concentrés (bouillons) ; choucroute ; saucisses ; salaisons ; pâtes à tartiner de fruits et de légumes ; purées de légumes ; salades de légumes et salades de fruits ; pommes chips ; tofu ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coques et légumes secs) ;

Condiments ; arômes ; sauces, purées et chutneys salés ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; purées et concentrés de tomates ; assaisonnements ; vinaigres ; sel ; épices ; riz, tapioca et sagou ; farine et préparations faites de céréales ; pains ; conserves de pâtes alimentaires ; plats de riz préparés ; plats sous forme de pizzas préparées ; plats préparés principalement à base de pâtes ; café, thé et cacao et leurs substituts ; pâtisseries et confiseries ; chocolat ; sucre ; miel ; pâtes de fruits (confiseries) ; tartes ; macarons (pâtisseries) ; nougat ; pâte d’amandes ; pralines au chocolat ; gâteaux ; bonbons ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons, bières ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : viande, volaille, poisson, gibier , extraits de viande, charcuterie, légumes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, levure, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, farine et préparations faites de céréales, fruits et légumes préparés, conservés ou séchés, gelées, confitures, compotes, pâtisseries, confiseries, café, thé, cacao, sucre, chocolat, miel, sirop de mélasse, boissons alcoolisées et non alcoolisées, plats préparés et cuisinés de produits alimentaires notamment à base de viande, volaille, poisson, gibier, pâte ou riz, d'oeufs ou de légumes ;

Services de traiteur.