Marque renouvelée - Marque en vigueur

Confort & Santé
CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3716587
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2030
Confort & Santé de CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN

Présentation de la marque Confort & Santé

Déposée le 26 février 2010 par la Société Anonyme (SA) CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confort & Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN domicilié(e) 139 rue Desarts - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 964 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Mme Dietrich-Schnell Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg Cedex - France.

La marque Confort & Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Confort & Santé arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : FORM TRAINER , NATURIDEA , LES TROUVAILLES DU CCE , CCE , LE COMPTOIR D EROS , SOULAGEN , LES PETITS GOURMETS


CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN, Société Anonyme - 139 rue Desarts - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 342964491


CABINET NUSS, Mme Dietrich-Schnell Michèle - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg Cedex - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 25 mars 2020 - Changement d'adresse n°783381 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Renouvellement sans limitation le 19 février 2020 n°2740244 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-19

Catalogues, y compris catalogues de vente par correspondance, produits de l'imprimerie utilisés dans le domaine de la vente par correspondance, prospectus, brochures, publications, périodiques et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie ; cartes, enveloppes, papeterie ; articles pour reliure ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail, de gros et de semi-gros, services de vente au détail, de gros et de semi-gros par correspondance et en ligne des produits suivants : appareils et instruments médicaux, produits hygiéniques pour la médecine, produits pharmaceutiques, baumes à usage médical, cataplasmes, substances diététiques à usage médical et non médical, compléments alimentaires à usage médical ou non médical, gélules, infusions médicinales, thé, miel, gelée royale, cacao, produits alimentaires, aliments diététiques, aliments sans sucre, chocolat, boissons, soupes, bonbons, pain d'épices, désinfectants, matériel pour pansements, articles de pansements, compresses, bandes, culottes et serviettes hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents, protège-slips (produits hygiéniques), préparations médicales pour la croissance des cheveux, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, produits de beauté, parfums, eaux de Cologne, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons désinfectants, pinces et limes à ongles, trousses de pédicures, rasoirs, épilateurs, inhalateurs, produits pour le rafraîchissement de l'air, désinfectants à usage hygiénique, coussins, loupes, lampes, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, appareils pour l'amplification et le réglage du son, téléphones, appareils de massage, gants pour massages, cannes, tabourets, meubles, rubans phosphorescents, alarmes, porte-clés, vêtements, chaussettes, chaussures, chaussons, sandales, chapellerie, chausse-pied, embauchoirs, semelles, serviettes, linge de lit et de table, couvertures, tissus et produits textiles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation d'opérations publicitaires sous forme de tirages au sort, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, catalogues, imprimés, échantillons), publicité.

Services d'entreposage, d'emballage et de livraison de marchandises commandées par correspondance, transport ; conditionnement de produits.