Déposée le 25 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN domicilié(e) 139 rue Desarts,
59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 964 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS,
Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN, Société Anonyme - 139 rue Desarts,
59100 ROUBAIX - France - SIREN 342964491
CABINET NUSS,
Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle - 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Inscription le 5 juillet 2010 - Changement d'adresse n°526787 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449434 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°789380 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752146 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24
Catalogues, y compris catalogues de vente par correspondance, produits de l'imprimerie utilisés dans le domaine de la vente par correspondance, prospectus, brochures, publications, périodiques et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie ; cartes, enveloppes, papeterie ; articles pour reliure ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Organisation d'opérations publicitaires sous forme de tirages au sort, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, catalogues, imprimés, échantillons), publicité. Services d'entreposage, d'emballage et de livraison de marchandises commandées par correspondance, transport.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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