Déposée le 14 août 2013 par la Société Anonyme (SA) CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN – CCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NATUREDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN – CCE domicilié(e) 10 rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 964 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque NATUREDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREDEA est expirée depuis le 14 août 2023.
CENTRE COMMERCIAL EUROPEEN – CCE, Société Anonyme - 10 rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 342964491
Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; savons, baumes et lotions à usage cosmétique et capillaire ; gels douche, laits de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux ; laques et gels pour les cheveux dentifrices ; cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, nécessaires de cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles et des cheveux, produits de maquillage et de démaquillage ; huiles essentielles, parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
Compléments nutritionnels (à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébés ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; compléments alimentaires et nutritionnels (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines ou de minéraux ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines ou de minéraux ; levure en comprimés non à usage médical ;
Farines et préparations faites de céréales ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : savons, baumes et lotions à usage cosmétique et capillaire, gels douche, laits de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux, laques et gels pour les cheveux dentifrices, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, nécessaires de cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles et des cheveux, produits de maquillage et de démaquillage, huiles essentielles, parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie, serviettes imprégnées de lotions cosmétique, compléments alimentaires et nutritionnels (à usage médical et non médical), substances diététiques (à usage médical et non médical), aliments pour bébés, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; farines et préparations faites de céréales ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), levure en comprimés non à usage médical, propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, des cosmétiques et des compléments alimentaires ; promotion des ventes pour les tiers.
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