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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE
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TARTINOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINOTTE
CENTRE BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1623585
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2000

Présentation de la marque TARTINOTTE

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE domicilié(e) 51 bis, boulevard Jean Baptiste Dumas, 63000 CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque TARTINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINOTTE est expirée depuis le 24 octobre 2000.

CENTRE BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GRIELLE'SON , BIGSCOTTE , MAXISCOTTES , JOSEPH MILLIAT , CRALINE MAINTIENT JEUNE , LE P'TIT RUSTIQUE GRIELLE , DES DOMES , GRIL SON , GRIEL SON , MAXISCOTTES


CENTRE BISCOTTE, société anonyme - 51 bis, boulevard Jean Baptiste Dumas, 63000 CLERMONT FERRAND - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290497 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290496 - Publication au BOPI 1999-11-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades); épices, glace à rafraîchir