Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINOTTE
CENTRE BISCOTTE S.A., SOCIETE ANONYME, 51 BIS, BOULEVARD J.B.-DUMAS, 63000 CLERMONT-FERRAND.

Numéro de dépôt :
1153422
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TARTINOTTE

Déposée le 30 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque TARTINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TARTINOTTE est expirée depuis le 30 octobre 1990.

CENTRE BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GRIELLE'SON , BIGSCOTTE , MAXISCOTTES , TARTINOTTE , JOSEPH MILLIAT , CRALINE MAINTIENT JEUNE , LE P'TIT RUSTIQUE GRIELLE , DES DOMES , GRIL SON , GRIEL SON


CENTRE BISCOTTE S.A., SOCIETE ANONYME, 51 BIS, BOULEVARD J.B.-DUMAS, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, PAIN VIENNOIS, BISCOTTES, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES;MIEL, SIROP DE MELASSE;LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER;SEL, MOUTARDE;POIVRE, VINAIGRE, SAUCES;EPICES; GLACE.